L’Union européenne est le premier partenaire commercial de la Tunisie. Chaque jour, camions, ferries, porte-conteneurs et avions emportent des marchandises tunisiennes vers le nord, de l’autre côté de la Méditerranée. Le trajet est court, mais les formalités ne le sont pas. La plupart des retards à la frontière ne viennent pas des marchandises elles-mêmes. Ils viennent d’un document manquant, ou de deux documents qui ne concordent pas.
Cette liste de contrôle couvre les documents nécessaires à la plupart des expéditions de la Tunisie vers l’UE. Certaines marchandises en demandent davantage : vérifiez toujours les règles applicables à votre produit.
Les documents commerciaux de base
- Facture commerciale. La base de la valeur en douane et des droits. Elle doit indiquer le vendeur et l’acheteur, un numéro et une date de facture, une description claire des marchandises, le code tarifaire (code SH), la quantité, le prix unitaire, la valeur totale, la devise, la règle Incoterms avec le lieu convenu, et le pays d’origine.
- Liste de colisage. Le nombre et le type de colis, leurs marques et numéros, le contenu de chaque colis, et les poids nets et bruts. La douane s’en sert pour contrôler la marchandise. Le destinataire s’en sert pour contrôler la livraison.
Une description vague comme « pièces détachées » ou « textiles » appelle des questions. Décrivez les marchandises comme un agent des douanes a besoin de les voir : ce qu’elles sont, en quoi elles sont faites et à quoi elles servent.
Le document de transport
Le document de transport dépend du mode :
- Connaissement (B/L) pour le fret maritime. C’est un reçu des marchandises, la preuve du contrat de transport et, sous sa forme négociable, un titre représentatif de la marchandise. Si vous travaillez par crédit documentaire, la banque l’examinera de près.
- Lettre de transport aérien (LTA, ou AWB) pour le fret aérien. Ce n’est pas un titre représentatif. Les marchandises sont livrées au destinataire qui y est désigné.
- Lettre de voiture CMR pour le transport routier international, établie selon la Convention CMR. Les camions venant de Tunisie traversent généralement par ferry, et la CMR voyage donc avec la remorque.
Les documents douaniers et d’origine
- Déclaration d’exportation. Déposée auprès de la douane tunisienne avant le départ des marchandises. Un commissionnaire en douane agréé la prépare et la dépose généralement.
- Preuve de l’origine préférentielle. Dans le cadre de l’accord commercial entre la Tunisie et l’UE, de nombreuses marchandises d’origine tunisienne peuvent entrer dans l’UE à taux de droit réduit ou nul. Pour en bénéficier, l’importateur a besoin d’un certificat de circulation EUR.1 valide, ou d’une déclaration d’origine établie sur la facture par un exportateur autorisé à le faire. Les marchandises doivent aussi respecter les règles d’origine propres à leur produit. Vérifiez les règles et les mentions en vigueur pour votre cas, car elles peuvent évoluer.
- Déclaration d’importation dans l’UE. Déposée par l’importateur ou son représentant en douane dans le pays d’arrivée. L’importateur a besoin d’un numéro EORI.
Les certificats pour les marchandises réglementées
Certains produits exigent des certificats supplémentaires pour entrer dans l’UE. Exemples courants :
- produits alimentaires et agricoles : certificats sanitaires, phytosanitaires ou de conformité, analyses de laboratoire et, dans certains cas, enregistrement préalable ;
- produits biologiques : certificats bio spécifiques pour chaque envoi ;
- produits chimiques, cosmétiques, jouets, appareils électriques et machines : preuve que le produit respecte les règles de sécurité de l’UE, souvent apportée par l’importateur ou le fabricant européen ;
- marchandises dangereuses : une déclaration de marchandises dangereuses et des emballages correctement marqués (voir notre article sur les bases du transport de marchandises dangereuses).
La liste dépend du produit : demandez à votre acheteur européen quels certificats lui et ses autorités attendent.
Le certificat d’assurance
Si le vendeur organise l’assurance, par exemple en CIF ou en CIP, un certificat ou une police d’assurance fait partie des documents. Les banques l’exigent souvent dans le cadre d’un crédit documentaire. Même lorsqu’elle n’est pas exigée, l’assurance marchandises mérite réflexion. La responsabilité des transporteurs est limitée, comme l’explique notre article sur l’assurance transport.
La cohérence : première cause de retard
Chaque document peut être correct pris isolément, et l’expédition peut pourtant être bloquée parce qu’ils ne concordent pas. Avant le départ des marchandises, vérifiez que :
- les noms et adresses de l’expéditeur et du destinataire sont identiques sur tous les documents ;
- la description, la quantité, le nombre de colis et les poids concordent entre la facture, la liste de colisage et le document de transport ;
- le code SH est le même sur la facture et sur les déclarations ;
- la règle Incoterms indiquée sur la facture correspond à celle convenue au contrat et au mode de paiement du fret ;
- le numéro de facture repris sur l’EUR.1 ou dans la déclaration d’origine est le bon ;
- les numéros de conteneur et de scellé sur le connaissement correspondent à l’équipement réel.
Kyranis Logistics assure le dédouanement en Tunisie. Envoyez-nous vos projets de documents avant que les marchandises ne soient prêtes, et notre équipe y repérera les oublis et les incohérences. Corriger un brouillon prend beaucoup moins de temps que faire libérer des marchandises bloquées au port.
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