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Facture commerciale et liste de colisage : ce que contrôle la douane

Douane et documents7 min de lecture
Facture commerciale et liste de colisage : ce que contrôle la douane

Deux documents accompagnent presque chaque expédition : la facture commerciale, qui dit ce qui a été vendu et à quel prix, et la liste de colisage, qui dit ce que contient chaque colis. La douane lit la première pour calculer les droits et taxes, et la seconde pour vérifier le contenu d'un colis. Les deux doivent être complètes et concorder.

Deux documents, deux rôles

  • La facture commerciale enregistre la vente entre le vendeur et l'acheteur : les parties, la marchandise, les quantités, les prix et les conditions. Dans le pays de l'acheteur, c'est le document sur lequel la douane calcule les droits et taxes à l'importation, et la banque peut en avoir besoin pour le paiement.
  • La liste de colisage détaille le contenu de chaque colis, carton ou palette, avec les poids, les dimensions et les marchandises qu'il contient. Le transitaire s'en sert pour connaître les poids et calculer le fret ; la douane, pour contrôler un colis précis.

La facture pro forma est autre chose : un devis présenté sous forme de facture, sans valeur comptable. La douane dédouane sur la facture commerciale définitive.

Ce que doit indiquer la facture commerciale

Quelques pays exigent leur propre formulaire, mais la plupart acceptent la facture du vendeur si elle contient tout ce dont la douane a besoin. Voici les mentions à vérifier avant le départ de la marchandise :

Mention Pourquoi elle compte
Vendeur et acheteur, avec nom complet et adresse La douane doit savoir qui a vendu et qui a acheté ; si la marchandise va à quelqu'un d'autre, indiquez aussi ce destinataire.
Numéro et date de la facture Ils relient la facture au paiement, au document de transport et à la déclaration.
Une désignation précise de chaque article Ce que c'est, en quoi c'est fait et à quoi cela sert. Une référence ou un code article seul n'est pas une désignation.
Code HS Pas toujours obligatoire, mais il accélère le dédouanement aux deux bouts ; voir notre guide des codes HS.
Quantité et unité de chaque article Les mêmes quantités doivent figurer sur la liste de colisage.
Prix unitaire, total et monnaie Chaque article doit avoir une valeur, même un échantillon gratuit : une valeur nulle n'est pas acceptée.
Incoterm et lieu convenu Il montre ce que comprend le prix, donc ce que la douane ajoute pour obtenir la valeur taxée ; voir notre guide des Incoterms.
Fret, assurance et emballage, chacun à part La douane a besoin de chaque frais sur la marchandise pour établir la valeur taxée ; les règles américaines, par exemple, exigent chacun avec son nom et son montant.
Pays d'origine Il détermine le taux de droit applicable et si un accord commercial peut le réduire.
Conditions de paiement et signature La personne responsable de la facture, qui peut répondre aux questions sur la vente.

Ce que doit indiquer la liste de colisage

  • Le numéro et les marques de chaque colis, tels qu'ils figurent sur le colis lui-même.
  • Le contenu de chaque colis, article par article, avec les mêmes mots et les mêmes quantités que la facture.
  • Le poids net et le poids brut de chaque colis ; le poids brut comprend l'emballage.
  • Les dimensions de chaque colis et le nombre total de colis.
  • Le poids total et le volume total de l'envoi.

Glissez un exemplaire dans l'envoi et fixez-en un à l'extérieur d'un colis, pour que celui qui l'ouvre puisse vérifier le contenu tout de suite. Pour les palettes, les règles sur le bois sont dans notre guide de l'emballage et de la palettisation.

Les documents doivent concorder

La facture et la liste de colisage doivent concorder entre elles, et toutes deux avec le document de transport et le certificat d'origine. Vérifiez que ces chiffres sont partout les mêmes :

  • La quantité de chaque article sur la facture et sur la liste de colisage.
  • Le nombre de colis sur la liste de colisage et sur le connaissement ou la lettre de transport aérien (voir notre guide des documents de transport).
  • Le poids brut sur la liste de colisage et sur le document de transport.
  • La désignation de la marchandise, et son origine sur la facture et sur le certificat d'origine.

Un écart soulève des questions à la frontière : corrigez-le avant le départ de la marchandise, quand cela ne coûte encore rien.

Importer en Tunisie

  • La facture définitive doit indiquer les parties et leurs coordonnées, la désignation du produit, le prix unitaire et la quantité, le prix global et la monnaie de règlement selon l'Incoterm, le moyen de transport et le délai de livraison, et les conditions de paiement.
  • Pour les produits libres à l'importation, la facture commerciale est le titre de commerce extérieur que l'importateur domicilie auprès d'un intermédiaire agréé. Celui-ci vérifie le contenu de la facture et le code tarifaire du produit (NGP) ; la domiciliation d'une facture commerciale est valable 6 mois.
  • Lorsqu'un produit est soumis au contrôle technique, l'importateur envoie un dossier par la plateforme TTN avant l'arrivée de la marchandise, en arabe, en français ou en anglais : la facture domiciliée, le certificat d'origine, la liste de colisage, le dossier technique et l'avis d'arrivée.
  • Avec la déclaration en douane, l'importateur fournit les factures commerciales, le certificat d'origine, le connaissement et tout autre document exigé par la réglementation. Le calcul des droits est expliqué dans notre guide des droits à l'importation en Tunisie.

Vous exportez de Tunisie vers l'Europe ? La liste complète des documents est dans notre liste des documents, et la preuve de l'origine dans notre guide de l'EUR.1.

Erreurs fréquentes

  • Une désignation vague comme « pièces détachées » ou « textiles », ou seulement une référence.
  • « Sans valeur commerciale » ou une valeur nulle sur des échantillons et des marchandises gratuites.
  • Le fret et l'assurance compris dans le prix mais non indiqués, ou absents.
  • Des quantités ou des poids sur la liste de colisage différents de la facture ou du document de transport.
  • Seulement un poids total, sans le poids de chaque colis.
  • Le pays d'origine absent, ou différent du certificat d'origine.

En bref

  • La facture dit à la douane ce qui a été vendu et à quel prix ; la liste de colisage, ce que contient chaque colis.
  • Désignez chaque article avec précision, donnez-lui une valeur et indiquez à part le fret, l'assurance et l'emballage.
  • Quantités, colis, poids et origine doivent être identiques sur tous les documents.
  • En Tunisie, la facture définitive est domiciliée auprès d'une banque, qui la vérifie avec son code tarifaire avant le dédouanement.

Envoyez-nous votre facture et votre liste de colisage avant le départ de la marchandise : nous les vérifions par rapport à la réservation et au document de transport. Besoin d'un prix ? Voir comment demander un devis de transport, ou contactez-nous.

Sources

Consultées le 22 novembre 2026. Les règles de la facture diffèrent d'un pays à l'autre : vérifiez celles du pays d'importation, ou demandez-nous.

Vous préparez une expédition ? Demandez un devis avec tous les frais inclus dès le départ, ou échangez avec notre équipe en Tunisie : +216 70 295 255, info@kyranislogistics.com.

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