Chaque envoi voyage avec un document de transport. Cela ressemble à de la paperasse, mais c'est lui qui décide qui peut retirer la marchandise à l'arrivée, si la banque paiera dans le cadre d'un crédit documentaire et à quelle vitesse votre marchandise sort du port. Voici le rôle de chaque document, et les erreurs qui bloquent les marchandises.
Les trois rôles du connaissement
- Un reçu : le transporteur confirme avoir reçu la marchandise, le nombre de colis et leur état. Un connaissement « net » ne porte aucune réserve ; un connaissement « clausé » mentionne des dommages ou des colis manquants, et les banques le refusent en général.
- La preuve du contrat de transport : les conditions au verso, les ports, le fret (payé d'avance ou payable à destination) et la responsabilité du transporteur.
- Un titre représentatif de la marchandise : celui qui détient un original, correctement endossé, peut réclamer la marchandise. C'est pourquoi on peut le vendre, le remettre en garantie à une banque ou l'utiliser dans un crédit documentaire.
Original, télex release, sea waybill : lequel choisir ?
- Connaissement original (à ordre) : émis en jeu, en général trois originaux. Un original, remis à destination, libère la marchandise et les autres deviennent sans valeur. Nécessaire pour un crédit documentaire et quand le vendeur veut être payé avant que l'acheteur ne reçoive la marchandise.
- Connaissement nominatif : établi au nom d'un destinataire précis ; lui seul peut retirer la marchandise, et il ne se transmet pas par endossement.
- Télex release (ou express release) : les originaux sont remis au port de chargement et le transporteur demande à son agent à destination de livrer sans papier. Rapide, sans coursier, sans risque de perte des originaux.
- Sea waybill : ce n'est pas un titre. Le destinataire désigné retire la marchandise en justifiant de son identité. Idéal entre partenaires de confiance ou au sein d'un même groupe.
Connaissements house et master en groupage (LCL)
Quand votre marchandise voyage dans un conteneur partagé, il existe deux connaissements. La compagnie maritime émet un connaissement master (MBL) au groupeur pour tout le conteneur ; le groupeur émet un connaissement house (HBL) à chaque chargeur pour sa partie. À destination, le conteneur est dépoté dans un magasin de dégroupage et chaque destinataire retire sa marchandise contre le connaissement house, auprès de l'agent du groupeur. Demandez à votre transitaire quel document vous recevrez et qui libère la marchandise à l'arrivée.
Les quatre documents de transport côte à côte
| Document | Mode | Titre représentatif ? | Originaux | Comment la marchandise est livrée |
|---|---|---|---|---|
| Connaissement | Maritime | Oui (s'il est à ordre) | En général 3 | Contre un original, ou par télex release |
| Sea waybill | Maritime | Non | Aucun | Au destinataire désigné |
| Lettre de transport aérien (LTA) | Aérien | Non | 3 (transporteur, destinataire, expéditeur) | Au destinataire désigné, en général sur avis d'arrivée |
| Lettre de voiture CMR | Routier | Non | 3 (expéditeur, marchandise, transporteur) | Au destinataire indiqué, qui la signe |
La lettre de transport aérien
Le fret aérien va trop vite pour que le papier suive : la LTA n'est donc jamais un titre, et la marchandise est livrée au destinataire qui y figure. En groupage aérien, il existe une LTA master de la compagnie et une LTA house du transitaire, comme en maritime. Si le vendeur veut une garantie avant la livraison, le destinataire est souvent une banque, ou le paiement est réglé avant l'expédition.
La lettre de voiture CMR
Le transport routier international, par exemple en camion et ferry entre la Tunisie et l'Europe, voyage sous lettre de voiture CMR. Elle prouve le contrat et l'état de la marchandise au chargement, et le destinataire la signe à la livraison. Tout dommage visible doit y être noté à ce moment-là : c'est la première preuve en cas de réclamation.
Comment la marchandise est libérée à Radès ou à Sfax
Pour un conteneur arrivant par mer en Tunisie, les étapes habituelles sont :
- l'agent de la compagnie maritime envoie un avis d'arrivée au destinataire ou à son transitaire ;
- le destinataire remet un original du connaissement endossé, ou l'agent a reçu le télex release, et le fret et les frais locaux sont payés ;
- l'agent délivre le bon à délivrer ;
- la déclaration en douane est déposée et la marchandise est dédouanée ;
- les frais portuaires sont payés et le conteneur est enlevé, idéalement pendant les jours de franchise.
Chaque jour perdu à attendre un original encore chez le coursier ou à la banque peut coûter des surestaries. Si le vendeur a été payé, demandez un télex release.
Les erreurs qui bloquent la marchandise
- des noms, adresses ou une partie à notifier différents de la facture ou du crédit documentaire ;
- une désignation, des poids ou un nombre de colis qui ne correspondent pas à la liste de colisage ;
- « fret payé » ou « fret payable à destination » qui ne correspond pas à l'Incoterm convenu ;
- une date d'embarquement postérieure à la date limite du crédit documentaire ;
- des originaux envoyés en retard ou perdus (il faut alors une garantie bancaire pour libérer la marchandise) ;
- des réserves sur le connaissement à cause d'un emballage insuffisant.
Vérifiez le projet de connaissement avant son émission : une correction après coup coûte du temps et des frais. Notre liste des documents pour expédier de la Tunisie vers l’UE présente les autres papiers, notre guide sur les surestaries et la détention explique le coût de l’attente au port, et l’assurance marchandises couvre ce que le transporteur ne paie pas.
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