Beaucoup d’expéditeurs pensent que, si leurs marchandises sont perdues ou endommagées pendant le transport, le transporteur paiera. C’est parfois le cas. Mais le montant est souvent très inférieur à la valeur des marchandises, et dans bien des situations le transporteur n’a rien à payer. L’assurance marchandises comble cet écart.
Comment fonctionne la responsabilité du transporteur
La responsabilité des transporteurs est fixée par des conventions internationales et par les conditions du contrat de transport. Les principales sont :
- Fret maritime : les Règles de La Haye et les Règles de La Haye-Visby (et, dans un nombre plus restreint de pays, les Règles de Hambourg).
- Fret routier : la Convention CMR pour le transport routier international.
- Fret aérien : la Convention de Montréal, ou l’ancien système de Varsovie sur certaines lignes.
Ces règles ont trois points communs :
- La responsabilité est limitée. L’indemnisation est plafonnée, généralement au poids (par kilogramme) et, en maritime, également par colis ou par unité. Les plafonds sont exprimés en droits de tirage spéciaux (DTS), une unité de compte internationale. Pour des marchandises légères mais de valeur, comme l’électronique, les vêtements ou les médicaments, le plafond peut ne représenter qu’une petite fraction de la valeur réelle.
- Le transporteur dispose de moyens de défense. En maritime surtout, les transporteurs ne sont pas responsables de certaines causes de perte, comme certaines fautes de navigation, l’incendie dans certaines circonstances, les périls de la mer ou un emballage insuffisant de la part de l’expéditeur.
- La procédure prend du temps. Vous devez émettre des réserves dans des délais stricts, prouver la perte et prouver la responsabilité du transporteur. Une réclamation peut durer des mois.
Les plafonds et les conditions exacts dépendent de la convention, de l’itinéraire et du contrat. Interrogez-nous si vous avez besoin des chiffres pour une expédition donnée.
Ce que couvre l’assurance marchandises
L’assurance marchandises protège la valeur de vos marchandises, que le transporteur soit responsable ou non. La plupart des polices internationales reposent sur les Institute Cargo Clauses (ICC), qui existent en trois niveaux principaux :
- ICC (A) : la couverture la plus large. Elle couvre tous les risques de perte ou de dommage, sauf ceux qui sont expressément exclus. C’est le choix standard pour la plupart des produits manufacturés.
- ICC (B) : couvre une liste d’événements nommés, comme l’incendie, l’explosion, le naufrage ou l’échouement du navire, l’abordage, le renversement du camion, le tremblement de terre, l’enlèvement par une lame et l’entrée d’eau dans le navire ou le conteneur.
- ICC (C) : la couverture la plus limitée. Elle couvre une liste plus courte d’événements majeurs, comme l’incendie, l’explosion, le naufrage, l’échouement, l’abordage et l’avarie commune.
Tous les niveaux comportent des exclusions, par exemple les pertes dues à un emballage insuffisant, aux coulages ou à l’usure ordinaires, au retard, au vice propre de la marchandise ou à la faute intentionnelle de l’assuré. La guerre et les grèves ne sont généralement couvertes que par des clauses distinctes. Lisez la police, ou demandez à votre assureur de vous expliquer ce qui est exclu.
Selon les règles Incoterms 2020, un vendeur qui vend en CIP doit assurer au niveau ICC (A), tandis qu’un vendeur qui vend en CIF n’est tenu de fournir qu’une couverture ICC (C), sauf disposition contraire du contrat. Un acheteur en CIF peut souhaiter souscrire une couverture complémentaire.
L’avarie commune : un risque que beaucoup d’expéditeurs ignorent
L’avarie commune est un principe ancien du droit maritime. Lorsqu’un navire et sa cargaison sont en danger, le capitaine peut consentir un sacrifice volontaire ou engager des dépenses pour sauver l’expédition : par exemple jeter une partie de la cargaison par-dessus bord, combattre un incendie ou payer une assistance et un remorquage. Le coût est alors partagé entre toutes les parties intéressées à l’expédition, y compris les propriétaires de toutes les marchandises à bord, au prorata de la valeur de leurs marchandises.
Vous pouvez donc être appelé à payer, même si vos propres marchandises sont arrivées intactes. Avant la libération de vos marchandises, le dispacheur exigera une garantie, généralement une lettre de garantie de votre assureur ou un dépôt en espèces. Si vous êtes assuré, l’assureur fournit normalement la garantie. Sans assurance, vous devrez peut-être verser un dépôt en espèces, qui peut représenter une part importante de la valeur de la marchandise, avant de pouvoir récupérer vos marchandises.
Comment bien s’assurer
- Assurez la valeur totale. Une base courante est la valeur de la facture plus le fret et l’assurance, majorée d’une marge, souvent de 10 %, pour couvrir les frais supplémentaires.
- Couvrez tout le trajet, de l’entrepôt de l’expéditeur à celui du destinataire, y compris le stockage et la manutention intermédiaires.
- Choisissez la bonne clause. ICC (A) pour la plupart des marchandises ; vérifiez les conditions particulières pour les marchandises fragiles, périssables ou de grande valeur.
- Emballez bien. Les assureurs ne paient pas les dommages dus à un mauvais emballage. Notre guide sur l’emballage et la palettisation à l’export en explique les bases.
- Réagissez vite après un sinistre. Notez tout dommage sur le bon de livraison, prenez des photos, conservez l’emballage et prévenez le transporteur et l’assureur dans les délais.
En avez-vous besoin ?
Si la perte des marchandises pénaliserait votre activité, la réponse est presque toujours oui. La prime ne représente généralement qu’un faible pourcentage de la valeur de la marchandise. Lorsque vous demandez à Kyranis Logistics un devis en fret aérien, maritime, routier ou express, parlez-nous aussi de l’assurance marchandises. Nous pourrons examiner ensemble le niveau de couverture adapté à vos marchandises et à votre itinéraire.
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