De nombreux produits du quotidien sont des marchandises dangereuses au sens du transport : peintures, parfums, aérosols, produits d’entretien, adhésifs, batteries au lithium, certains aliments et de nombreux produits chimiques industriels. Ils peuvent être expédiés en toute sécurité, par air, par mer et par route, mais seulement s’ils sont correctement classés, emballés, marqués et déclarés. Les erreurs peuvent mettre des personnes en danger et entraîner le refus des expéditions, de lourdes amendes, voire des poursuites pénales.
Cet article en présente les bases. Il ne remplace ni la réglementation ni un personnel formé.
Les règles propres à chaque mode de transport
Chaque mode a sa propre réglementation. Toutes s’appuient sur les Recommandations de l’ONU relatives au transport des marchandises dangereuses : les grands principes sont donc les mêmes, mais les détails diffèrent.
- Maritime : le Code IMDG (code maritime international des marchandises dangereuses), publié par l’Organisation maritime internationale.
- Aérien : les Instructions techniques de l’OACI, appliquées en pratique au travers de la réglementation IATA sur les marchandises dangereuses (DGR). Les règles aériennes sont les plus strictes. Certaines marchandises autorisées par mer ou par route sont interdites en aérien, ou admises uniquement sur avion cargo.
- Route : l’ADR, l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route, appliqué en Europe et dans de nombreux autres pays.
Les compagnies aériennes, les compagnies maritimes et certains pays peuvent ajouter leurs propres règles, plus strictes. On les appelle des variations (ou divergences), et elles doivent être vérifiées pour chaque itinéraire.
Les neuf classes de danger
Chaque matière ou objet dangereux est affecté à l’une des neuf classes, selon son danger principal :
- Explosifs, comme les feux d’artifice et les munitions.
- Gaz : inflammables, non inflammables ou toxiques, y compris les aérosols et les bouteilles de gaz.
- Liquides inflammables, comme de nombreux peintures, solvants, parfums et carburants.
- Solides inflammables, matières sujettes à l’inflammation spontanée et matières qui dégagent des gaz inflammables au contact de l’eau.
- Matières comburantes et peroxydes organiques, comme certains engrais et agents de blanchiment.
- Matières toxiques et infectieuses, comme certains pesticides et échantillons médicaux.
- Matières radioactives.
- Matières corrosives, comme les acides, les bases et de nombreuses batteries à électrolyte liquide.
- Matières et objets dangereux divers, dont les batteries au lithium, la glace carbonique et les matières dangereuses pour l’environnement.
De nombreuses matières reçoivent aussi un groupe d’emballage : I pour un danger élevé, II pour un danger moyen et III pour un danger faible.
Les informations clés : numéro ONU et fiche de données de sécurité
Chaque matière dangereuse ou groupe de matières possède un numéro ONU à quatre chiffres et une désignation officielle de transport. Par exemple, UN 1263 couvre les peintures et matières apparentées aux peintures. Le numéro ONU indique à chaque maillon de la chaîne les règles applicables.
La fiche de données de sécurité (FDS) du fabricant est le point de départ. Sa section 14, « Informations relatives au transport », indique normalement le numéro ONU, la désignation officielle de transport, la classe et le groupe d’emballage. Envoyez toujours une FDS à jour à votre transitaire lorsque vous demandez un devis. Sans elle, les marchandises ne peuvent pas être évaluées.
Emballage, marquage et documents
- Emballages homologués : la plupart des marchandises dangereuses doivent être conditionnées dans des emballages homologués ONU ayant réussi des épreuves définies. Ils portent un marquage ONU indiquant le type et le niveau de performance. L’emballage doit correspondre au groupe d’emballage des marchandises.
- Marques et étiquettes : chaque colis porte le numéro ONU et la désignation officielle de transport, ainsi que l’étiquette de danger en forme de losange de sa classe. Les conteneurs et les camions portent des plaques-étiquettes plus grandes.
- Déclaration de marchandises dangereuses : l’expéditeur déclare les marchandises par écrit, avec le numéro ONU, la désignation, la classe, le groupe d’emballage, la quantité et un contact d’urgence. En aérien, il s’agit de la Shipper’s Declaration for Dangerous Goods. En maritime, un certificat d’empotage du conteneur est également exigé.
- Personnel formé : la réglementation exige que les personnes qui classent, emballent, marquent et documentent les marchandises dangereuses soient formées, et que leur formation soit tenue à jour.
De petites quantités de certaines marchandises peuvent être expédiées dans des conditions simplifiées, dites « quantités limitées » ou « quantités exceptées ». Ces conditions sont strictes et varient selon le mode : vérifiez-les avant de vous y fier.
Toujours déclarer
La règle la plus importante est simple : ne dissimulez jamais de marchandises dangereuses dans une expédition de marchandises générales. Des marchandises dangereuses non déclarées ont provoqué des incendies à bord de navires et d’avions et blessé des travailleurs. Les transporteurs et les autorités contrôlent les expéditions, et les sanctions sont lourdes. Une expédition correctement déclarée demande un peu plus de préparation et coûte un peu plus cher. Une expédition non déclarée peut coûter bien plus, à tous points de vue.
Si vous prévoyez d’expédier des marchandises dangereuses avec Kyranis Logistics par air, par mer ou par route, envoyez-nous la fiche de données de sécurité, les quantités et le détail des emballages, et nous vérifierons ce qui est possible sur votre itinéraire avant votre réservation. En cas de doute, interrogez-nous d’abord.
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